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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI France
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ORTHOSHOP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHOSHOP
CIZETA MEDICALI France, SAS

Numéro de dépôt :
4234819
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2025
ORTHOSHOP de CIZETA MEDICALI France

Présentation de la marque ORTHOSHOP

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHOSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CIZETA MEDICALI France domicilié(e) 109 rue de la brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 197 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIZETA MEDICALI France, M. Teddy VEILLOT domicilié(e) 109 rue de la brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France.

La marque ORTHOSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSHOP arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

CIZETA MEDICALI France a également déposé les autres marques suivantes : Passo , A2T , DEMA , Ethéré , VARISAN SMAPP , Diva , VARISAN SMAPP


CIZETA MEDICALI France, SAS - 109 rue de la brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France - SIREN 398197863


CIZETA MEDICALI France, M. Teddy VEILLOT - 109 rue de la brasserie - 18200 - SAINT AMAND MONTROND - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Vente au détail ou en gros, en magasin et/ou en ligne de dispositifs médicaux ;

Fourniture d'accès à un site internet permettant d'acheter des dispositifs médicaux ; fourniture d'accès à un site internet permettant de consulter des stocks ; fourniture d'accès à un site internet permettant d'obtenir de l'assistance (assistant virtuel).